Vous avez vendu? Le coût d’achat comprend quoi au juste? Et dans votre prix de vente, avez-vous des dépenses qui réduit votre bénéfice?
Avec la nouvelle obligation, lors de la vente de votre résidence principale, il est important d’inclure au coût d’achat vos rénovations majeures. Toute dépense relative à l'amélioration ou à des additions à votre demeure est sujette à affecter votre coût d'achat. Par exemple, si vous remplacez le revêtement de bois sur un immeuble par un revêtement de vinyle, puisque la dépense ajoute une valeur additionnelle et durable, ici on parle d'une amélioration. Par contre, il est important de faire la distinction entre l'amélioration et l'entretien .Une dépense d’entretien et de réparations qui a pour but de ramener la résidence à sa valeur initiale se veut habituellement être une dépenses de nature courante. Par exemple, si vous effectuez le remplacement des fenêtres, du toit, des planchers par un plancher similaire et de même qualité seront considérés comme de l'entretien.
Voici un extrait de ce que la loi stipule à ce sujet:
Le coût d’une immobilisation correspond au coût réel ou réputé du bien, selon le type de bien et le mode d’acquisition. Le coût comprend également les dépenses en capital, notamment le coût des additions et des améliorations. Vous ne pouvez pas inclure dans le prix de base rajusté (PBR) les dépenses de nature courante comme les frais d’entretien et de réparation.
De plus, pour le prix de vente, il faut tenir compte de certaines dépenses comme les frais (commission) de l'agent immobilier sont déductibles.
L'Agence du revenu du Canada dit que :
Dépenses engagées ou effectuées – il s’agit des frais que la vente d’une immobilisation vous a occasionnés. Vous pouvez déduire ces dépenses du « produit de disposition » (défini à la page 9) lorsque vous calculez votre gain ou perte en capital. Vous ne pouvez pas déduire ces dépenses de vos revenus d’autres provenances. Les dépenses engagées ou effectuées comprennent les frais de réparation,
de courtage, de publicité et d’arpentage, les frais juridiques, les commissions, les honoraires de démarcheurs et les taxes de transfert.
En terminant,nous vous conseillons de conserver tous documents en lien avec vos travaux et la vente de votre résidence. Des photos « avant » et « après » pourraient être utiles de même que le rapport d’évaluation d’un expert dans le domaine.
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